Cruzilles-lès-Mépillat

Après la démission du premier adjoint Joseph Polonia fin avril, le Conseil municipal qui se réunissait ce jeudi en mairie s’est choisi une nouvelle organisation autour du maire Dominique Boyer. Les adjoints en place sont chacun montés d’un cran dans la hiérarchie. Noëlle Marmier devient ainsi première adjointe en conservant ses prérogatives aux affaires scolaires et au fleurissement. Geoffroy Varlet, en charge de la communication et des projets, passe deuxième adjoint, reprenant en plus la responsabilité de la commission animations laissée vacante. Corinne Weber, qui anime la commission environnement et cadre de vie ainsi que la bibliothèque, prend quant à elle la place de troisième adjointe. Au poste de quatrième adjointe, le Conseil municipal a voté à l’unanimité pour Agnès Bigot, retraitée du bâtiment, conseillère municipale et vice-présidente du Smidom depuis 2020, qui sera désormais en charge de la voirie.

Compte rendu de séance

Ce mardi 31 mai, une quarantaine de riverains et d’élus se sont réunis en mairie pour rencontrer Florimond Jaussaud, porteur du projet de construction d’un poulailler sur la commune.

Avant de céder la parole à l’aviculteur, le maire Dominique Boyer a retracé l’historique du dossier depuis le dépôt de la demande de permis de construire le 24 décembre dernier, notamment toutes les actions menées par la mairie pour « informer la population » et « rechercher les failles juridiques ou techniques » pouvant conduire au rejet de la demande d’urbanisme. Il a rappelé que « le refus arbitraire d’un dossier en règle expose la commune au risque d’une condamnation au tribunal administratif » en cas de recours contentieux.

Répondant ensuite à la proposition amiable du collectif d’opposants de solliciter un échange de terrain avec l’aviculteur, le maire a expliqué avoir essuyé un refus catégorique de la Safer Auvergne-Rhône-Alpes, l’organisme qui gère le foncier agricole sur notre territoire, après s’être entretenu avec son directeur adjoint Damien Venet. En effet, ce type de transaction n’entre pas dans le cadre des missions de la Safer.

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Le prochain Conseil municipal se tiendra jeudi 2 juin à 19h30 en mairie, avec notamment à l’ordre du jour l’élection du premier adjoint.

Ordre du jour

Sous un ciel radieux, une cinquantaine d’habitants du village se sont rassemblés dimanche 8 mai pour commémorer la fin de la seconde guerre mondiale et la Victoire des combattants alliés sur l’Allemagne nazie. Après le dépôt d’une gerbe de fleurs au pied du monument aux morts, Gilbert Marmier, président de l’association communale des anciens combattants, et Victor Gonnard, jeune pompier volontaire à Cruzilles, ont lu un texte de la Fnaca rendant hommage aux victimes de la guerre, suivi par un discours du maire Dominique Boyer et par une minute de silence. À l’issue, les participants se sont retrouvés dans la salle d’animation pour un verre de l’amitié offert par la municipalité.

Samedi 7 mai en matinée, une soixantaine de bénévoles (dont un tiers d’enfants) se sont mobilisés pour nettoyer le village, à l’initiative de la commission environnement animée par Corinne Weber. Répartis en petits groupes autour des responsables du Comité de quartiers, les participants ont arpenté les routes et les chemins de la commune pendant 2 heures, munis des plans des secteurs préparés par Pierre-Olivier Contassot, de leurs gilets jaunes ainsi que des gants et des sacs fournis gracieusement par le magasin Super U de Laiz. Résultat : 82 kg de déchets récoltés dont 2 pneus, une tronçonneuse hors d’usage (mystérieusement abandonnée au pied d’un chêne rue des Chambards) et de nombreux cartons et films d’emballage certainement échappés des remorques de quelques usagers des déchetteries. La matinée s’est conclue à la Halle Concordia par un verre de l’amitié et par un quiz de 7 questions sur l’environnement et les déchets (aucun sans faute mais 5 participants dont 2 enfants ont réussi à donner 6 bonnes réponses, bravo à eux !).

Vendredi 29 avril, une vingtaine de riverains opposés à la construction d’un poulailler sur la commune ont rencontré les élus à l’initiative du maire Dominique Boyer, une quinzaine de jours après le vote du conseil municipal en faveur du recours gracieux déposé par le porteur du projet.

Le recours demandé par l’aviculteur faisait suite au refus de la mairie de lui accorder un permis de construire après l’avis défavorable de la direction de l’Autorisation du Droit des Sols. Le seul motif de refus avancé par l’ADS était la proximité de la réserve incendie avec une conduite de gaz enterrée. En conclusion de cette étude, une simple modification de cet emplacement de quelques mètres suffit donc à obtenir un avis favorable en cas de nouvelle demande.

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561 votants sur 684 inscrits (82,02 % de participation)

Marine LE PEN : 277 voix (53,07 %)
Emmanuel MACRON : 245 voix (46,93 %)

Votes blancs : 24 votes (4,28 %)
Votes nuls : 15 votes (2,67 %)

La mairie recherche un Agent Technique Polyvalent (H/F) à temps plein pour l’entretien des espaces publics et des bâtiments municipaux. Le poste est à pourvoir rapidement. Les candidatures sont à adresser en mairie.

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575 votants sur 684 inscrits (84,06 % de participation)

Marine LE PEN : 192 voix (34,47 %)
Emmanuel MACRON : 153 voix (27,47 %)
Jean-Luc MÉLENCHON : 45 voix (8,08 %)
Eric ZEMMOUR : 43 voix (7,72 %)
Yannick JADOT : 24 voix (4,31 %)
Jean LASSALLE : 23 voix (4,13 %)
Valérie PÉCRESSE : 19 voix (3,41 %)
Fabien ROUSSEL : 16 voix (2,87 %)
Nicolas DUPONT-AIGNAN : 16 voix (2,87 %)
Anne HIDALGO : 14 voix (2,51 %)
Philippe POUTOU : 9 voix (1,62 %)
Nathalie ARTHAUD : 3 voix (0,54 %)

Votes blancs : 15 votes (2,61 %)
Votes nuls : 3 votes (0,52 %)

Le prochain Conseil municipal se tiendra mercredi 6 avril à 19h en mairie, avec principalement le vote du budget à l’ordre du jour.

Ordre du jour

Après un long arrêt en raison de la pandémie, le Tarot Club Cruzillard a repris ses activités en septembre dernier. La cinquantaine d’adhérents se donnent rendez-vous chaque vendredi à la salle des fêtes, dans un lieu plus spacieux et plus confortable que la salle d’animation qui les accueillait jusque-là. Le président de l’association Gilbert Lamberet est ravi de ce redémarrage. « Nous avons la satisfaction de retrouver globalement les membres de la dernière saison, avec toutefois une pensée pour ceux qui nous ont quittés bien brutalement ». Grâce aux conseils avisés de quelques joueurs chevronnés, le niveau de jeu progresse. « Aujourd’hui, Cruzilles-lès-Mépillat commence à se faire un nom dans les différents concours régionaux, grâce aux bons résultats obtenus. » La saison se poursuivra jusqu’en mai puis une nouvelle saison débutera en septembre. Si vous souhaitez rejoindre l’association, vous pouvez contacter Gilbert Lamberet au 06 73 16 24 34. 

Le Conseil municipal s’est réuni hier soir pour modifier le tableau des emplois permanents. Un poste administratif temporaire de 1h30 par semaine a été créé afin de poursuivre la numérisation des concessions du cimetière. Par ailleurs, les indemnités des sapeurs-pompiers ont été fixées selon le barème en vigueur. Les élus ont aussi évoqué les projets de création d’une classe supplémentaire et d’extension de la salle de la cantine pour lesquels des devis ont été demandés à plusieurs artisans, en prévision d’une délibération lors d’un prochain Conseil. Le budget 2022 a également été abordé, notamment pour planifier les réunions préparatoires et le vote. En questions diverses, la qualité de l’eau sur la commune, l’organisation des élections présidentielles et législatives, la solidarité avec l’Ukraine, la cérémonie commémorative du 19-mars pour les 60 ans de la fin de la Guerre d’Algérie ont été abordés. Le compte rendu de la séance sera disponible dans quelques jours. Le prochain Conseil municipal se tiendra le mercredi 6 avril à 19h30 en mairie.

Le prochain Conseil municipal se tiendra jeudi 3 mars à 19h30 en mairie, avec notamment à l’ordre du jour deux délibérations pour modifier le tableau des emplois permanents et fixer les indemnités des pompiers pour 2021.

Ordre du jour

Le projet de poulailler, porté par un agriculteur de la commune sur une parcelle située chemin des Grands Vernays, a fait l’objet d’un avis négatif de la part des élus, réunis en Conseil municipal le jeudi 3 février. En préambule à cette délibération de principe, Dominique Boyer, maire de Cruzilles, a rappelé les éléments constitutifs de la demande de permis de construire déposée en mairie fin décembre. Il a ensuite fait lecture d’une pétition de 60 riverains opposés au projet puis du courrier adressé par l’Association Filière Avicole de l’Ain et par la Chambre d’Agriculture de l’Ain qui corrigeait deux informations erronées dans le communiqué de la mairie du 11 janvier (voir « Projet de poulailler : erratum »). À l’issue de cette information et après avoir demandé aux élus s’ils préféraient un vote à bulletin secret, le maire a sollicité l’avis du Conseil municipal. À une large majorité, les élus se sont prononcés, à mains levées, contre le projet de poulailler (8 votes « contre », 1 vote « pour » et 4 abstentions). Le compte rendu de la séance sera publié ultérieurement.

Fin décembre, une demande de permis de construire a été déposée en mairie par un agriculteur de la commune pour un poulailler de plus de 20.000 volailles sur une parcelle située chemin des Grands Vernays, à proximité du château d’eau. Conformément aux engagements de transparence de la municipalité, cette information a fait l’objet d’un communiqué de la mairie, en date du 11 janvier, sur PanneauPocket et sur le site internet communal, dans lequel le poulailler est qualifié d’ « industriel » et invitant les habitants à se rendre en mairie pour consulter le dossier. En réaction, l’Association Filière Avicole de l’Ain et la Chambre d’Agriculture de l’Ain nous ont rappelé, dans un courrier commun adressé à la mairie par ses deux présidents en date du 2 février, que, d’une part, selon « la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (rubrique 3660) et en application de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, sont qualifiées d’élevage intensif les installations comprenant plus de 40.000 emplacements pour les volailles » et que, d’autre part, « bien qu’encadrées, ni l’autorisation d’urbanisme, ni l’autorisation d’exploiter ne doivent faire l’objet d’une participation du public qui permettrait la divulgation d’informations avant même que les décisions administratives afférentes ne soient prises ».
La municipalité reconnaît donc une erreur d’appréciation dans sa formulation, puisque le projet, encore en cours d’instruction, concerne « un élevage de 20.000 poules et de 1.700 coqs » selon ledit courrier, et informe par conséquent que les mentions « industriel » et « dossier consultable en mairie » sont supprimées de son communiqué du 11 janvier. À cet égard, la municipalité remercie l’Association Filière Avicole de l’Ain et la Chambre d’Agriculture de l’Ain pour leur vigilance.

Le prochain Conseil municipal se tiendra jeudi 3 février à 19h30 en mairie avec une jauge maximale de 20 personnes dans le public. Une délibération de principe est prévue concernant le dépôt d’une demande de permis de construire sur la commune pour un poulailler de plus de 20.000 volailles.

Ordre du jour