Retrouvez sur cette page les arrêtés et les délibérations du Conseil municipal :
Arrêtés
Autorisation d’ouverture de débit temporaire
14/09/2023 CUBS du 23/09/2023 au 24/09/2023
De circulation
18/09/2023 Impasse des Mousserons du 02/10/2023 au 16/10/2023
18/09/2023 Chambard Est du 13/11/2023 au 28/11/2023
27/06/2023 route de Lagnat du 20/09/2023 au 03/12/2033
27/07/2023 Impasse des Mousserons du 20/09/2023 au 09/10/2023
29/08/2023 chemin de Monspey du 03/10/2023 au 22/10/2023
02/01/2023 sur toute de la commune du 01/01/2023 au 31/12/2023
Du Département de l’Ain
18/09/2023 route de Saint André du 02/10/2023 au 21/10/2023
Ordre du jour du prochain conseil
Conseil municipal du 2 octobre 2023 à 19h00
Délibérations
07/09/2023
Délibération n°230950 SEMCODA Les Jardins d’Emilie, principe de mise en vente de 14 appartements
Délibération n°230949 Choix de l’entreprise concernant l’achat d’un parcours sportif
Délibération n°230948 Dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire pour l’achat de tables et chaises pour l’école
06/07/2023
Délibération n°230747 Garantie de remboursement d’un prêt souscrit par ALLIADE auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Délibération n°230746 Modification du tableau des emplois permanents
Délibération n°230745 Tarif préférentiel de la salle polyvalente et salle des fêtes pour l’association ATAZIK
Délibération n°230744 Modification du RIFSEEP
Délibération n°230743 Dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire pour l’achat de silhouettes sécurité routière
01/06/2023
Délibération n°230643 Dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire pour l’extension du restaurant scolaire
Délibération n°230642 Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’extension du restaurant scolaire au titre de la Région
Délibération n°230641 Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’extension du restaurant scolaire au titre de la DETR
Délibération n°230640 Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’extension du restaurant scolaire au titre du Pacte du territoire
Délibération n°230639 Election d’un délégué au SMIDOM de Thoissey
Délibération n°230638 Contrat de bail de droit commun – Distributeur de pizzas
Délibération n°230637 Tarifs de location de matériels
Délibération n°230636 Dénomination d’une voie publique
19/04/2023
Délibération n°230335 Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Populaire à hauteur de 60 000 euros
Délibération n°230334 Autorisation d’emprunt auprès de la Banque Populaire
Délibération n°230333 Acquisition d’un bien
28/03/2023
Délibération n°230332 Tarif salles communales
Délibération n°230331 Adoption d’une convention de partenariat pour le fonctionnement d’une bibliothèque publique
Délibération n°230330 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230329 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230328 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230327 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230326 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230325 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230324 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230323 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230322 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230321 Convention avec la SPA de Mâcon pour l’année 2022
Délibération n°230320 Demande de subventions – budget 2023
Délibération n°230319 Taux d’imposition 2023
Délibération n°230318 Budget Photovoltaïque – Approbation du budget primitif 2023
Délibération n°230317 Budget photovoltaïque – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
Délibération n°230316 Budget principal – Approbation du Budget primitif 2023
Délibération n°230315 Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Délibération n°230314 Budget communal – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Délibération n°230313 Budget communal – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Délibération n°230312 Indemnité des pompiers
Délibération n°230311 Budget photovoltaïque – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Délibération n°230310 Budget photovoltaïque – Approbation du Compte de gestion de l’exercice 2022
Délibération n°230309 Budget CCAS – Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Délibération n°230308 Budget CCAS – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2022
21/03/2023
Délibération n°230307 Choix de l’entreprise concernant l’achat d’un personnage pour la sécurité du passage piéton de l’école
Délibération n°230306 Choix de l’entreprise concernant les travaux d’eaux pluviales à Boissey
Délibération n°230305 Prise en charge par la commune du différentiel restant à charge du locataire
Délibération n°230304 Tarif préférentiel de la salle polyvalente pour le Collège de Pont-de-Veyle
Délibération n°230303 Quorum non atteint
20/01/2023
Délibération n°230102 Reprise d’une concession abandonnée
Délibération n°230101 Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2023 du budget communal
