Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

Pour tout connaître sur le Plan local d’urbanisme intercommunal de la Veyle, son zonage et tous les documents réglementaires, découvrez le géoportail de l’urbanisme. Tapez le nom de la commune concernée, cliquez sur la parcelle qui vous concerne et retrouvez toutes les informations et documents en vigueur :

Géoportail de l’urbanisme – PLUi de la Veyle ➡


Vous pouvez aussi consulter les documents ci-dessous :

Partie 0 Contenu du dossier [Consulter]
Partie 0 Certification [Consulter]
Partie 1.1 Rapport de présentation Tome 1 :
Diagnostic
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Partie 1.2 Rapport de présentation Tome 2 :
Etat initial de l’environnement
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Partie 1.3 Rapport de présentation Tome 3 :
Justifications des choix
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Partie 1.4 Rapport de présentation Tome 4 :
Rapport d’évaluation environnementale
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Partie 1.5 Rapport de présentation Tome 5 :
Annexes 1, 2 et 3
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Partie 1.5 Rapport de présentation Tome 5 :
Annexes 4 et 5
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Partie 1.6 Rapport de présentation Tome 6 :
Résumé non technique
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Partie 2 Projet d’Aménagement
et de Développement Durable
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Partie 3.1 Règlement écrit Tome 1 :
Règlement
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Partie 3.1 Règlement écrit Tome 2 :
Règlement
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Partie 3.2 Règlement graphique :
Cruzilles-lès-Mépillat
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Partie 3.3 Liste des emplacements réservés [Consulter]
Partie 4.2 Annexes sanitaires :
Certification
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Partie 4.2 Annexes sanitaires :
Notice
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Partie 4.2 Annexes sanitaires :
Eaux Pluviales, Cruzilles-lès-Mépillat
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Partie 4.2 Annexes sanitaires :
Eaux Potables, Cruzilles-lès-Mépillat
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Partie 4.2 Annexes sanitaires :
Eaux Usées, Cruzilles-lès-Mépillat
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Partie 4.3 Annexes informatives [Consulter]
Partie 5.1 Orientations d’aménagement
et de programmations sectorielles
[Consulter]
Partie 5.2 Orientations d’aménagement
et de programmations thématiques
[Consulter]

Extraits des délibérations :

Aménagement et attractivité du territoire : Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de la Veyle – Approbation de l’élaboration du PLUi [Consulter]
Aménagement et attractivité du territoire : Droit de préemption urbain [Consulter]
Annexe : périmètre du Droit de préemption urbain (DPU) de la Communauté de communes de la Veyle [Consulter]
Aménagement et attractivité du territoire : Soumission des clôtures à déclaration préalable [Consulter]
Aménagement et attractivité du territoire : Soumission des ravalements à déclaration préalable [Consulter]
Mise à jour du Plan local d’urbanisme intercommunal : Délibérations soumettant les clôtures et ravalements à déclaration préalable [Consulter]